Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

Conformément aux dispositions légales – notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD, disponible ici) – nous vous informons ci-après du traitement des données à caractère personnel par notre entreprise.

Sommaire:

Informations générales
Termes importants
Champ d’application
Responsable du traitement
Délégué à la protection des données
Les traitements de données en détail
Informations générales sur les traitements de données
Consultation de nos services
Commentaires des clients ou prise de contact avec le service client
Jeux-concours et promotions sur nos réseaux sociaux
Jeux-concours et promotions dans nos magazines
Sondages avec jeu-concours dans nos magazines
Courrier des lecteurs
Traitement des données sur notre page Facebook
Traitement des données sur notre page Instagram
Données relatives au processus de candidature
Suivi et analyse d’utilisation

III. Droits des personnes concernées

Droit d’opposition
Droit d’accès
Droit de rectification
Droit à l’effacement (“droit à l’oubli”)
Droit à la limitation du traitement
Droit à la portabilité des données
Droit de retrait du consentement
Droit de recours

I. Informations générales

Dans cette section de la politique de confidentialité, vous trouverez des informations sur le champ d’application, le responsable du traitement des données, son délégué à la protection des données et la sécurité des données. Nous expliquons également au préalable la signification des termes importants utilisés dans la politique de confidentialité.

1. Termes importants

Navigateur : programme informatique permettant d’afficher des pages web (par exemple Chrome, Firefox, Safari)

Cookies : fichiers texte que le serveur web consulté place sur l’ordinateur de l’utilisateur via le navigateur utilisé. Les informations stockées dans les cookies peuvent contenir à la fois un identifiant (ID de cookie) servant à la reconnaissance, ainsi que des données de contenu telles que le statut de connexion ou des informations sur les pages web consultées. Lors de nouvelles visites ultérieures de ce site, le navigateur renvoie les informations des cookies au serveur web à chaque requête. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies.

Pays tiers : pays situés en dehors de l’Union européenne (UE)

RGPD : Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données), disponible ici.

Données à caractère personnel : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Est considérée comme identifiable une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Profilage : tout type de traitement automatisé de données à caractère personnel consistant à utiliser ces données pour évaluer certains aspects personnels se rapportant à une personne physique, notamment pour analyser ou prédire des aspects liés aux performances professionnelles, à la situation économique, à la santé, aux préférences personnelles, aux intérêts, à la fiabilité, au comportement, à la localisation ou aux déplacements de cette personne physique.

Services : nos offres auxquelles s’applique la présente politique de confidentialité (voir Champ d’application).

Suivi : la collecte de données et leur analyse concernant le comportement des visiteurs sur nos services.

Technologies de suivi : le suivi peut s’effectuer aussi bien via les journaux d’activité (fichiers journaux) stockés sur nos serveurs web que par la collecte de données depuis votre terminal via des pixels, des cookies et des technologies de suivi similaires.

Traitement : toute opération ou ensemble d’opérations effectuées avec ou sans l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.

Pixels : les pixels sont également appelés pixels de suivi, balises web ou web bugs. Il s’agit de petits graphiques invisibles présents dans les e-mails HTML ou sur les sites web. Lorsqu’un document est ouvert, cette petite image est chargée depuis un serveur sur Internet, et ce téléchargement y est enregistré. L’exploitant du serveur peut ainsi voir si et quand un e-mail a été ouvert ou une page web consultée. Cette fonction est généralement mise en œuvre par l’exécution d’un petit programme (JavaScript). Cela permet de détecter et de transmettre certains types d’informations sur votre système informatique, tels que le contenu des cookies, l’heure et la date de consultation de la page, ainsi qu’une description de la page sur laquelle se trouve le pixel de suivi.

2. Champ d’application

La présente politique de confidentialité s’applique chaque fois qu’il est fait référence à la présente politique de confidentialité dans l’une de nos offres (par exemple, sites web, sous-domaines, applications mobiles, services web ou intégrations dans des sites tiers), quel que soit le moyen par lequel vous y accédez ou l’utilisez. L’ensemble de ces offres est également désigné sous le terme “Services”.

3. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données – c’est-à-dire la personne qui détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel – dans le cadre des Services est :

Blue Ocean Entertainment AG

Boîte postale 1223

77602 Offenburg

Allemagne

4. Délégué à la protection des données

Pour contacter notre délégué à la protection des données :

Via l’adresse mentionnée au point I.3 (à l’attention du service de protection des données) ou via :

E-mail : blue-ocean-ag@datenschutzanfrage.de

Téléphone : +49 781 / 639 – 6100

II. Le traitement des données en détail

Dans cette section de la politique de confidentialité, nous vous informons en détail sur le traitement des données à caractère personnel dans le cadre de nos services. Pour plus de clarté, nous classons ces informations selon certaines fonctionnalités de nos services. Lors de l’utilisation normale des services, différentes fonctionnalités et donc différents traitements peuvent s’appliquer successivement ou simultanément.

1. Généralités sur les traitements de données

Sauf indication contraire, les dispositions suivantes s’appliquent à tous les traitements décrits ci-dessous :

A) Absence d’obligation de fournir des données et conséquences du refus de les fournir

La fourniture de données à caractère personnel n’est pas imposée par la loi ou par contrat et vous n’êtes pas tenu de fournir ces données. Nous vous informons au cours du processus de saisie si la fourniture de données à caractère personnel est nécessaire pour le service concerné (par exemple, en indiquant qu’il s’agit d’un « champ obligatoire »). Pour les données obligatoires, le refus de les fournir a pour conséquence que le service concerné ne peut être fourni. Dans les autres cas, le refus de fournir ces données peut avoir pour conséquence que nous ne puissions pas fournir nos services sous la même forme et avec la même qualité.

B) Consentement

Dans certains cas, vous avez la possibilité de nous donner votre consentement (le cas échéant pour une partie des données) à des traitements plus étendus en rapport avec les traitements décrits ci-dessous. Dans ce cas, nous vous informons séparément, lors de la remise de la déclaration de consentement correspondante, de toutes les modalités et de la portée du consentement, ainsi que des finalités que nous poursuivons avec ces traitements. Les traitements fondés sur votre consentement ne sont donc pas mentionnés à nouveau ici (art. 13, al. 4 du RGPD).

C) Transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers

Lorsque nous transférons des données vers des pays tiers, c’est-à-dire des pays situés en dehors de l’Union européenne, ce transfert s’effectue exclusivement dans le respect des conditions de licéité prévues par la loi.

Si le transfert des données vers un pays tiers ne sert pas à l’exécution de notre contrat avec vous, si nous n’avons pas obtenu votre consentement, si le transfert n’est pas nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice et si aucune autre exception prévue à l’article 49 du RGPD ne s’applique, nous ne transférons vos données vers un pays tiers que s’il existe une décision d’adéquation au sens de l’article 45 du RGPD ou des garanties appropriées au sens de l’article 46 du RGPD.

En concluant avec le destinataire les clauses types de protection des données de l’UE adoptées par la Commission européenne, nous satisfaisons aux exigences de vérification des garanties appropriées prévues à l’article 46, paragraphe 2, point c), du RGPD, ainsi qu’à celles relatives à un niveau de protection des données adéquat dans le pays tiers. Vous pouvez obtenir des copies des clauses types de protection des données de l’UE sur le site web de la Commission européenne, accessible ici.

D) Hébergement auprès de prestataires de services externes

Notre traitement des données s’effectue en grande partie par l’intermédiaire de prestataires de services d’hébergement qui mettent à notre disposition de l’espace de stockage et des capacités de traitement dans leurs centres de données et qui, conformément à nos instructions, traitent également des données à caractère personnel pour notre compte. Dans le cadre de toutes les fonctionnalités mentionnées ci-dessous, il peut arriver que des données à caractère personnel soient transmises à des prestataires de services d’hébergement. Ces prestataires traitent les données soit exclusivement au sein de l’UE, soit nous avons garanti un niveau de protection des données adéquat à l’aide des clauses types de l’UE (voir point c.).

E) Transmission aux autorités publiques

Nous transmettons des données à caractère personnel aux autorités publiques (y compris les autorités chargées de l’application de la loi) lorsque cela est nécessaire pour respecter une obligation légale à laquelle nous sommes soumis (base juridique : article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD) ou lorsque cela est nécessaire pour faire valoir, exercer ou défendre des droits (base juridique : art. 6, al. 1, let. f) du RGPD).

F) Durée de conservation

La rubrique “Durée de conservation” indique dans chaque cas la durée pendant laquelle nous utilisons les données aux fins de traitement correspondantes. À l’expiration de ce délai, nous ne traitons plus les données, mais les supprimons à intervalles réguliers, sauf si la loi prévoit un traitement et une conservation prolongés (notamment parce qu’ils sont nécessaires pour respecter une obligation légale ou pour faire valoir, exercer ou défendre des droits) ou si vous nous donnez un consentement allant au-delà.

G) Durée de vie des cookies

Les traitements de données décrits dans les sections suivantes s’effectuent en partie à l’aide de cookies. Seul l’exploitant du serveur web qui a initialement placé le cookie peut accéder via Internet aux informations stockées dans ce cookie. Un accès par des tiers par ce biais n’est pas possible. Les cookies ont des durées de vie différentes. Certains cookies ne sont actifs que pendant une session de navigation et sont ensuite supprimés, d’autres fonctionnent pendant des périodes plus longues, mais généralement moins d’un an. À l’expiration de sa durée de validité, un cookie est supprimé par le navigateur. Vous pouvez gérer les cookies à l’aide des fonctions du navigateur (généralement sous “Options” ou “Paramètres”). Cela permet de désactiver l’enregistrement des cookies, de le subordonner à votre consentement au cas par cas ou de le restreindre d’une autre manière. Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment.

H) Désignations des catégories de données

Dans les sections suivantes, les désignations de catégories suivantes sont utilisées pour résumer certains types de données :

Données de compte : identifiant de connexion/utilisateur et mot de passe
Données personnelles de base : titre, civilité/sexe, prénom, nom, date de naissance
Données d’adresse : rue, numéro, le cas échéant compléments d’adresse, code postal, ville, pays
Coordonnées : numéro(s) de téléphone, numéro(s) de fax, adresse(s) e-mail
Données d’inscription : informations sur le service auquel vous vous êtes inscrit ; dates et informations techniques relatives à l’inscription, à la confirmation et à la désinscription ; données que vous avez fournies lors de l’inscription
Données d’accès : date et heure de la visite de notre service ; la page à partir de laquelle le système accédant est parvenu sur notre site ; les pages consultées lors de l’utilisation ; les données d’identification de session (Session ID) ; ainsi que les informations suivantes concernant le système informatique accédant : adresse IP utilisée, type et version du navigateur, type d’appareil, système d’exploitation et autres informations techniques similaires.

I) Collecte de données à partir de sources publiques

Nous collectons des données à caractère personnel à partir de sources accessibles au public. Les sources accessibles au public comprennent notamment les sites web accessibles au public, l’ensemble des annuaires publics mis à la disposition du grand public (annuaires téléphoniques et autres annuaires similaires) ainsi que les registres publics, même s’ils nécessitent éventuellement une connexion (par exemple, le registre du commerce).

Nous traitons toutes les catégories de données stockées dans des sources accessibles au public. Il peut s’agir, par exemple, de données d’identification, d’adresses, de coordonnées, de données de paiement, de données relatives aux commandes, ainsi que de toutes autres catégories de données, telles que les centres d’intérêt, les préférences, les affinités et autres.

La collecte des données a pour finalité le respect du principe d’exactitude conformément à l’article 5, paragraphe 1, point d) du RGPD, le cas échéant l’exécution du contrat conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, le cas échéant l’application de la loi et le recouvrement de créances conformément à l’article 6, paragraphe 1, points b) et f) du RGPD, ainsi qu’aux fins de publicité directe aussi ciblée que possible conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD en liaison avec le considérant 46 du RGPD.

2. Consultation de nos services

Nous décrivons ci-après comment vos données à caractère personnel sont traitées lorsque vous consultez nos services (par exemple, chargement et consultation du site web, ouverture et navigation au sein de l’application mobile). En outre, nous utilisons des outils auxiliaires techniquement ou juridiquement nécessaires qui ne collectent eux-mêmes aucune donnée (comme, par exemple, un gestionnaire de balises), mais servent uniquement à la sécurité du site web, à la gestion et à l’utilisation d’autres outils ou à la gestion des consentements que vous avez donnés (plateforme de gestion des consentements). Nous attirons particulièrement votre attention sur le fait que la transmission de données d’accès à des fournisseurs de contenu externes (voir point b.) est inévitable en raison du fonctionnement technique de la transmission d’informations sur Internet. Les fournisseurs tiers sont eux-mêmes responsables du fonctionnement conforme à la protection des données des systèmes informatiques qu’ils utilisent. La décision concernant la durée de conservation des données incombe aux prestataires de services.

A) Finalité du traitement des données, base juridique et, le cas échéant, intérêts légitimes, durée de conservation

Catégorie de données :

Données d’accès

Finalité :

Établissement de la connexion ; affichage du contenu du service ; détection d’attaques contre notre site à partir d’activités inhabituelles ; diagnostic des erreurs

Base juridique :

Art. 6, al. 1, let. f) du RGPD

Intérêt légitime que nous poursuivons :

Bon fonctionnement des services ; sécurité des données et des processus opérationnels ; prévention des abus ; prévention des dommages causés par des intrusions dans les systèmes d’information

Durée de conservation :

4 semaines

B) Destinataires des données à caractère personnel

Catégorie de destinataires :

Fournisseurs de contenu externes qui mettent à disposition des contenus (par exemple, images, vidéos, publications intégrées provenant de réseaux sociaux, bannières publicitaires, polices de caractères, informations de mise à jour, liens raccourcis) nécessaires à l’affichage du service

Données concernées :

Données d’accès

Base juridique:

Art. 6, al. 1, let. f) du RGPD

Intérêt légitime que nous poursuivons :

Bon fonctionnement des services ; affichage (accéléré) des contenus

3. Retour d’information des clients ou prise de contact avec le service client

Nous vous proposons différentes possibilités pour nous contacter, par exemple par e-mail, par courrier postal ou d’autres canaux de communication. Vous avez ainsi la possibilité de nous poser des questions, de nous faire part de vos suggestions, d’exprimer vos critiques ou de vous adresser à notre service client en cas de problèmes ou de demandes. La communication avec vous est importante pour nous afin de traiter vos demandes de manière rapide et fiable et d’améliorer continuellement la qualité de nos services. Dans le cadre de ces prises de contact, nous traitons les données à caractère personnel que vous nous communiquez, ainsi que celles qui sont générées au cours de la communication. Il peut s’agir, par exemple, de votre nom, de vos coordonnées et du contenu de votre message. Si vous nous fournissez en outre volontairement d’autres informations – par exemple en téléchargeant des fichiers, des images ou en saisissant des informations supplémentaires dans le corps de l’e-mail –, nous traitons également ces données, à condition que vous y ayez consenti.

Finalité du traitement des données, base juridique et, le cas échéant, intérêts légitimes, durée de conservation

Catégorie de données :

Données personnelles de base ; coordonnées ; données de contact ; contenu des demandes/réclamations

Finalité :

Traitement des demandes des clients, du courrier des lecteurs, des jeux-concours, des réclamations, ainsi que des demandes relatives à la protection des données

Base juridique :

Art. 6, al. 1, let. b) et f) du RGPD

Intérêt légitime que nous poursuivons :

Amélioration de notre service ; fidélisation de la clientèle

Durée de conservation :

Traitement de la demande

4. Jeux-concours et promotions sur nos réseaux sociaux

Nous décrivons ci-dessous comment vos données à caractère personnel sont traitées lorsque vous participez à des jeux-concours ou à des promotions sur nos réseaux sociaux.

A) Finalité du traitement des données, base juridique et, le cas échéant, intérêts légitimes, durée de conservation

Le traitement de vos données à caractère personnel a pour finalité la participation, l’organisation, le déroulement et la promotion du jeu-concours, notamment pour informer le gagnant, pour promouvoir publiquement le jeu-concours et pour envoyer le prix par un service de messagerie postale. Nous pourrons publier le prénom, le nom et, le cas échéant, le nom de profil du gagnant sur le réseau social (Facebook ou Instagram) sur lequel le jeu-concours a été annoncé.


Catégorie de données : Prénom, nom et/ou nom d’utilisateur	Catégorie de données : Coordonnées	Catégorie de données : Coordonnées	Catégorie de données : Réponses aux questions du jeu-concours ; informations fournies dans le cadre de la participation ; informations relatives au vote, le cas échéant (conformément aux conditions de participation applicables)
Finalité : Identification ; vérification de l’âge ; organisation du jeu-concours ou de la promotion concerné(e) ; sélection des gagnants et des participants ; notification du gagnant par le biais d’un commentaire dans la section des commentaires des participants	Finalité : Envoi du lot	Finalité : Prise de contact	Finalité : Organisation du jeu-concours ou de la promotion concerné(e) ; sélection des gagnants et des participants
Base juridique : Article 6, paragraphe 1, points a) et b), du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD
Durée de conservation : Durée du jeu-concours/de la promotion ; Le commentaire laissé par le participant sur la page du réseau social, en réponse à la notification de gain, ne sera pas supprimé.	Durée de conservation : Durée du jeu-concours/de la promotion	Durée de conservation : Durée du jeu-concours/de la promotion	Durée de conservation : Durée du jeu-concours ou de la promotion

B) Destinataires des données à caractère personnel

Dans la mesure où des informations concernant le gagnant peuvent être publiées sur nos réseaux sociaux, vos données à caractère personnel sont transmises aux réseaux sociaux suivants : Facebook, Instagram.


Catégorie de destinataires : Prestataires de services d’expédition	Catégorie de destinataires : Sponsors des prix (aux fins de l’envoi des gains)	Catégorie de destinataires : Exploitants des réseaux sociaux concernés
Données concernées : Coordonnées ; nom	Données concernées : Données personnelles de base ; coordonnées ; coordonnées de contact	Données concernées : Prénom et nom et/ou nom de profil
Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. a) du RGPD

5. Jeux-concours et promotions dans nos magazines

Nous décrivons ci-dessous comment vos données à caractère personnel sont traitées lorsque vous participez à des jeux-concours ou à des promotions dans nos magazines.

A) Finalité du traitement des données, base juridique et, le cas échéant, intérêts légitimes, durée de conservation

Le traitement de vos données à caractère personnel a pour finalité la participation, l’organisation, le déroulement et la promotion du jeu-concours, notamment pour envoyer le prix du gagnant par un service de messagerie postale. Nous publions le prénom et l’âge du gagnant, le cas échéant, dans le magazine dans lequel le jeu-concours a été annoncé, sur notre site web www.blue-ocean-france.fr ainsi que sur les réseaux sociaux mentionnés ci-dessous : Facebook et Instagram. Si la participation au concours nécessite l’envoi de photographies et/ou de dessins ou d’autres œuvres (“images”) de l’enfant participant, nous pouvons les publier, le cas échéant, dans le magazine dans lequel le concours a été annoncé, ainsi que sur notre site web www.blue-ocean-france.fr. En outre, les images fournies de l’enfant participant peuvent être publiées, avec mention de son prénom et de son âge, sur les réseaux sociaux suivants : Facebook et Instagram.

La publication s’effectue sur la base de et conformément à la déclaration de consentement distincte des titulaires de l’autorité parentale.


Catégorie de données : Prénom et nom ; éventuellement âge ; le cas échéant, photographies et/ou dessins L’âge, les photographies et/ou les dessins ne sont traités que dans la mesure où cela est nécessaire pour participer au jeu-concours concerné.	Catégorie de données : Coordonnées	Catégorie de données: Coordonnées	Catégorie de données : Réponses aux questions relatives aux jeux-concours ; informations relatives aux participations ; informations relatives aux votes le cas échéant (conformément aux conditions de participation applicables)	Catégorie de données : Photographies, dessins et/ou autres œuvres ; prénom et, le cas échéant, âge
Finalité : Identification ; organisation du jeu-concours ou de la promotion concerné(e) ; sélection des gagnants et des participants	Finalité : Envoi du lot	Finalité : Prise de contact	Finalité : Organisation du jeu-concours/de la promotion concerné(e) ; sélection des gagnants/participants	Finalité : Le cas échéant, publication des noms des gagnants dans nos magazines ; publication des noms des gagnants sur nos pages de réseaux sociaux (Facebook et Instagram)
Base juridique : Art. 6, al. 1, let. a) et b) du RGPD	Base juridique : Art. 6, par. 1, point b), du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. a) du RGPD
Durée de conservation : Durée du jeu-concours/de la promotion	Durée de conservation : Durée du jeu-concours/de la promotion	Durée de conservation : Durée du jeu-concours/de la promotion	Durée de conservation : Durée du jeu-concours/de la promotion	Durée de conservation : Durée du jeu-concours/de la promotion

B) Destinataires des données à caractère personnel

Dans la mesure où des informations concernant le gagnant peuvent être publiées sur notre site Internet ou sur nos réseaux sociaux, vos données à caractère personnel sont transmises à notre prestataire informatique ainsi qu’aux réseaux sociaux suivants : Facebook et Instagram.


Catégorie de destinataires : Prestataires de services d’expédition	Catégorie de destinataires : Sponsors des prix (aux fins de l’envoi des lots)	Catégorie de destinataires : Prestataire de services informatiques	Catégorie de destinataires : Exploitants des réseaux sociaux concernés
Données concernées : Coordonnées ; nom	Données concernées : Données personnelles de base ; coordonnées ; coordonnées de contact	Données concernées : Le cas échéant, des photographies et/ou des dessins ; prénom et, éventuellement, âge	Données concernées : Le cas échéant, photographies et/ou dessins ; prénom et, éventuellement, âge
Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD	Base juridique : Art. 28 du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. a) du RGPD

6. Sondages avec jeu-concours dans nos magazines

Nous décrivons ci-après comment vos données à caractère personnel sont traitées lorsque vous participez à un sondage avec jeu-concours dans nos magazines.

A) Finalité du traitement des données, base juridique et, le cas échéant, intérêts légitimes, durée de conservation

Le traitement de vos données à caractère personnel a pour finalité la participation, la mise en œuvre et le déroulement du jeu-concours, notamment pour envoyer le prix du gagnant par un service de messagerie postale. Nous traitons les données à caractère personnel que vous avez fournies dans le cadre du sondage afin d’améliorer nos offres. Pour l’évaluation des sondages, vos réponses sont anonymisées, de sorte qu’il n’est plus possible de vous identifier.


Catégorie de données : Données personnelles de base	Catégorie de données : Coordonnées	Catégorie de données : Données de contact	Catégorie de données : Réponses aux questions du jeu-concours ; fourniture d’informations relatives à la participation ; informations relatives au vote le cas échéant (conformément aux conditions de participation applicables)
Finalité : Identification ; sélection des gagnants/participants ; organisation du jeu-concours concerné	Finalité : Envoi du prix	Finalité : Prise de contact	Finalité : Organisation du jeu-concours/de la promotion concerné(e) ; sélection des gagnants/participants
Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD	Base juridique : Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD
Durée de conservation : Durée du jeu-concours/de la promotion	Durée de conservation : Durée du jeu-concours/de la promotion	Durée de conservation : Durée du jeu-concours/de la promotion	Durée de conservation : Durée du jeu-concours/de la promotion

B) Destinataires des données à caractère personnel

Catégorie de destinataires :

Prestataires de services d’expédition

Catégorie de destinataires :

Sponsors des prix (aux fins de l’envoi des lots)

Données concernées :

Coordonnées ; nom

Données concernées :

Données personnelles de base ; coordonnées

Base juridique :

Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD

Base juridique :

Art. 6, al. 1, let. b) du RGPD

7. Courrier des lecteurs

Nous décrivons ci-dessous comment vos données à caractère personnel sont traitées lorsque vous nous envoyez un courrier des lecteurs.

A) Finalité du traitement des données, base juridique et, le cas échéant, intérêts légitimes, durée de conservation

Le traitement de vos données à caractère personnel a pour finalité la participation, la mise en œuvre, le traitement et la promotion de la rubrique “Courrier des lecteurs”. Nous publions le prénom et l’âge des auteurs des courriers envoyés, le cas échéant, dans le magazine dans lequel la rubrique a été annoncée, sur notre site web www.blue-ocean-france.fr ainsi que sur les réseaux sociaux suivants : Facebook et Instagram. Si la participation au courrier des lecteurs nécessite l’envoi de photographies et/ou de dessins ou d’autres œuvres (“images”) de l’enfant participant, nous pouvons les publier, le cas échéant, dans le magazine dans lequel le courrier des lecteurs a été annoncé, ainsi que sur notre site web www.blue-ocean-france.fr. En outre, les images fournies de l’enfant participant peuvent être publiées, avec mention de son prénom et de son âge, sur les réseaux sociaux suivants : Facebook et Instagram. La publication s’effectue sur la base de et conformément à la déclaration de consentement distincte des titulaires de l’autorité parentale.

Catégorie de données :

Prénom et nom ; éventuellement, âge ; le cas échéant, photographies et/ou dessins

L’âge, les photographies et/ou les dessins ne sont traités que dans la mesure où cela est nécessaire pour la participation à la rubrique « Courrier des lecteurs » concernée.

Catégorie de données :

Le cas échéant, coordonnées postales

Catégorie de données : Coordonnées

Catégorie de données : Photographies, dessins et/ou autres œuvres ; prénom et, le cas échéant, âge

Finalité :

Identification ; mise en œuvre de l’action « Courrier des lecteurs » concernée ; sélection des participants

Finalité :

Prise de contact

Finalité :

Prise de contact

Finalité :

Publication du courrier des lecteurs dans nos magazines ; publication du courrier des lecteurs sur nos pages de réseaux sociaux (Facebook et Instagram)

Base juridique :

Art. 6, al. 1, let. a) du RGPD

Base juridique :

Art. 6, al. 1, let. a) et f) du RGPD

Intérêt légitime que nous poursuivons : Prise de contact, fidélisation de la clientèle et obtention en bonne et due forme des déclarations de consentement

Base juridique :

Art. 6, al. 1, let. a) et f) du RGPD

Intérêt légitime que nous poursuivons : Prise de contact, fidélisation de la clientèle et obtention en bonne et due forme des déclarations de consentement

Base juridique :

Art. 6, al. 1, let. a) du RGPD

Durée de conservation :

Durée de l’opération “Courrier des lecteurs”

Durée de conservation : Durée de l’opération “Courrier des lecteurs”

Durée de conservation : Durée de l’opération “Courrier des lecteurs”

b) Destinataires des données à caractère personnel

Dans la mesure où des informations concernant les participants à la rubrique “Courrier des lecteurs” peuvent être publiées sur notre site Internet ou sur nos réseaux sociaux, vos données à caractère personnel sont transmises à notre prestataire informatique ainsi qu’aux réseaux sociaux suivants : Facebook et Instagram.

Catégorie de destinataires :

Prestataires de services informatiques

Catégorie de destinataires :

Exploitants du réseau social concerné

Données concernées :

Le cas échéant, photographies et/ou dessins ; prénom et, éventuellement, âge

Données concernées :

Le cas échéant, photographies et/ou dessins ; prénom et, éventuellement, âge

Base juridique :

Art. 28 du RGPD

Base juridique :

Art. 6, al. 1, let. a) du RGPD

8. Traitement des données sur notre page Facebook

Afin de garantir que notre offre en ligne soit à jour, informative et attrayante, nous utilisons également des plateformes de réseaux sociaux. Dans ce contexte, nous utilisons notamment la possibilité d’une page Facebook dédiée (ci-après “page”). À cette fin, nous utilisons la plateforme technique ainsi que les services de la société Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande (ci-après “Meta”).

Nous attirons votre attention sur le fait que vous utilisez cette page de fans et ses fonctionnalités sous votre propre responsabilité. Cela vaut en particulier pour l’utilisation des fonctionnalités interactives (par exemple, commenter, partager, évaluer). Vous pouvez également consulter les informations proposées via la page de fans via notre offre habituelle sur le présent site web.

A) Traitement des données par Meta lors de la visite de notre page fan

Lorsque vous visitez notre page fan, Meta collecte notamment votre adresse IP ainsi que d’autres informations stockées sous forme de cookies sur votre terminal. Ces informations sont utilisées pour nous fournir, en tant qu’exploitant de la page fan, des informations statistiques sur l’utilisation de la page fan. Meta fournit de plus amples informations à ce sujet via le lien suivant :

https://www.facebook.com/business/help/144825579583746?id=939256796236247

Les données collectées à votre sujet dans ce contexte sont traitées par Meta et peuvent, le cas échéant, être transférées vers des pays situés en dehors de l’Union européenne. Meta décrit de manière générale, dans sa politique d’utilisation des données, quelles informations elle reçoit et comment celles-ci sont traitées. Vous y trouverez également des informations sur les moyens de contacter Meta ainsi que sur les options de paramétrage des publicités. La politique d’utilisation des données est disponible via le lien suivant :

https://de-de.facebook.com/privacy/policy/?entry_point=data_policy_redirect&entry=0

Meta n’indique pas de manière exhaustive et claire comment elle utilise les données issues de la visite de la page fan à ses propres fins, dans quelle mesure les activités sur la page fan sont attribuées à des utilisateurs individuels, combien de temps Meta conserve ces données et si les données issues d’une visite de la page fan sont transmises à des tiers ; nous n’en avons donc pas une connaissance complète.

Lorsque vous accédez à notre page fan, l’adresse IP attribuée à votre terminal est transmise à Meta. Selon les informations fournies par Meta, cette adresse IP est anonymisée. Meta conserve en outre des informations sur les terminaux de ses utilisateurs (par exemple dans le cadre de la fonction “Notification de connexion”). Le cas échéant, Meta est ainsi en mesure d’attribuer des adresses IP à des utilisateurs individuels.

Si vous êtes actuellement connecté(e) à Facebook en tant qu’utilisateur/utilisatrice, un cookie contenant votre identifiant Facebook se trouve sur votre terminal. Cela permet à Meta de savoir que vous avez consulté cette page et comment vous l’avez utilisée. Cela vaut également pour toutes les autres pages Meta. Grâce aux boutons Facebook intégrés aux sites web, Meta peut enregistrer vos visites sur ces sites et les associer à votre profil Facebook. Ces données permettent de vous proposer des contenus ou des publicités personnalisés.

Si vous souhaitez éviter cela, vous devez vous déconnecter de Facebook ou désactiver la fonction “Rester connecté”, supprimer les cookies présents sur votre appareil, puis fermer et redémarrer votre navigateur. De cette manière, les informations Facebook permettant de vous identifier directement seront supprimées. Vous pourrez ainsi utiliser notre page fan sans que votre identifiant Facebook ne soit divulgué. Si vous accédez à des fonctionnalités interactives du site web (“J’aime“, commenter, partager, envoyer des messages, etc.), une page de connexion Facebook s’affichera. Une fois connecté(e), vous serez à nouveau identifiable en tant qu’utilisateur/utilisatrice spécifique pour Meta.

Vous trouverez des informations sur la manière de gérer ou de supprimer les données vous concernant détenues par Meta sur les pages d’assistance Meta suivantes:

https://de-de.facebook.com/privacy/policy/?entry_point=data_policy_redirect&entry=0

B) Traitement des données en responsabilité conjointe (“Insights de la page”)

Nous décrivons ci-après la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel conjointement avec Meta dans le cadre de l’exploitation de la page fan :

La responsabilité conjointe porte sur le traitement des données à caractère personnel dans le cadre d’un événement dit ”Insights de la page” (ci-après “Insights”). Les Insights sont des statistiques agrégées générées à partir de certains événements. Ces événements sont enregistrés par les serveurs de Meta lorsque des personnes interagissent avec des pages et les contenus qui y sont associés. Nous n’avons pas accès aux données à caractère personnel traitées dans le cadre de ces événements, mais uniquement aux Insights agrégés qui nous sont fournis par Meta. Les événements utilisés pour générer les Insights n’enregistrent, à l’exception d’un identifiant d’utilisateur Facebook pour les personnes connectées à Facebook, aucune adresse IP, aucun identifiant de cookie ni aucun autre identifiant associé à des personnes ou à leurs appareils.

Le traitement a notamment pour but de garantir une conception attrayante, conviviale et conviviale de notre page fan.

Dans le cadre d’un accord de responsabilité conjointe au sens de l’article 26, paragraphe 1, phrase 2 du RGPD, il a été convenu avec Meta que Meta assume la responsabilité principale du respect des droits et obligations en matière de protection des données en ce qui concerne le traitement des données Insights. Vous pouvez consulter ici de plus amples informations sur la nature et l’étendue du traitement dans le cadre de la responsabilité conjointe:

https://www.facebook.com/legal/terms/page_controller_addendum

C) Finalité du traitement des données, base juridique et, le cas échéant, intérêts légitimes, durée de conservation

Catégories de données : données d’utilisation ; données techniques ; informations de profil ; contenus des utilisateurs ; coordonnées et informations de contact complémentaires ; données de localisation ; données d’analyse. Dans la mesure où vous êtes connecté à votre compte Facebook lorsque vous consultez le contenu, ces données peuvent également être attribuées à votre compte d’utilisateur.

Finalité : conception de l’offre adaptée aux intérêts des utilisateurs. L’exploitation de la page fan et le traitement de vos données à caractère personnel qui y est associé ont pour finalité de concevoir nos offres de manière adaptée aux besoins, attrayante, actuelle et moderne.

Base juridique :

Art. 6, al. 1, phrase 1, let. a) du RGPD :

Dans la mesure où vous communiquez avec nous dans le cadre de la page fan en question, par exemple via la fonction de commentaire ou de messagerie, le traitement de vos données à caractère personnel qui en découle repose sur votre décision volontaire.

Art. 6, al. 1, phrase 1, let. f) du RGPD :

Notre intérêt légitime repose sur la mise à disposition d’une plateforme d’information moderne et actualisée ainsi que sur la création de possibilités supplémentaires de prise de contact avec nos utilisateurs.

Durée de conservation : les données à caractère personnel sont effacées dès que leur traitement ultérieur n’est plus nécessaire pour atteindre l’objectif visé et que les délais de conservation légaux ne s’opposent pas à leur effacement. C’est généralement le cas dès réception de votre révocation ou de votre opposition. Vous pouvez consulter ici des informations complémentaires sur le traitement de vos données à caractère personnel par Meta : https://de\-de\.facebook\.com/policy

D) Sociétés concernées par la responsabilité conjointe

Sociétés concernées :

La société mentionnée au point I.3 ; Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande

Données concernées :

Données d’utilisation ; données techniques ; informations de profil ; contenus des utilisateurs ; coordonnées et informations de contact complémentaires ; données de localisation ; données d’analyse.

Si vous êtes connecté à votre compte Facebook lorsque vous accédez au contenu, ces données peuvent également être associées à votre compte d’utilisateur.

Base juridique :

Art. 6, al. 1, let. a) et f) du RGPD

E) Destinataires des données à caractère personnel

Catégorie de destinataires :

Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande

Données concernées :

Données d’utilisation ; données techniques ; informations de profil ; contenus utilisateur ; coordonnées et informations de contact complémentaires ; données de localisation ; données d’analyse.

Si vous êtes connecté à votre compte Facebook lorsque vous consultez le contenu, ces données peuvent également être associées à votre compte d’utilisateur.

Base juridique :

Art. 6, al. 1, let. f) du RGPD

9. Traitement des données sur notre page Instagram

Afin de garantir une présentation actuelle, informative et attrayante de notre offre en ligne, nous avons également recours aux plateformes de réseaux sociaux. Dans ce contexte, nous utilisons notamment les possibilités offertes par le service en ligne Instagram. À cette fin, nous utilisons la plateforme technique ainsi que les services de la société Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande (ci-après “Meta”).

Nous attirons votre attention sur le fait que vous utilisez Instagram et ses fonctionnalités sous votre propre responsabilité. Cela vaut en particulier pour l’utilisation des fonctionnalités interactives (par exemple, commenter, partager, évaluer) ainsi que pour la fonctionnalité “Instagram Threads”, qui permet aux utilisateurs d’interagir dans une série cohérente de publications. Vous pouvez également consulter les informations proposées via Instagram via notre offre habituelle sur le présent site web.

A) Traitement des données par Meta lors de la visite de notre page Instagram

Lorsque vous visitez le service en ligne Instagram, Meta collecte notamment votre adresse IP ainsi que d’autres informations qui sont stockées sous forme de cookies sur votre terminal. Grâce à l’utilisation des “Threads”, Meta peut collecter des données d’interaction supplémentaires, telles que l’ordre dans lequel les publications sont commentées ou partagées. Meta fournit de plus amples informations à ce sujet via le lien suivant :

https://help\.instagram\.com/1896641480634370?ref=ig

Les données collectées à votre sujet dans ce contexte sont traitées par Meta et peuvent, le cas échéant, être transférées vers des pays situés en dehors de l’Union européenne. Meta décrit de manière générale, dans sa politique d’utilisation des données, les informations qu’elle reçoit et la manière dont celles-ci sont traitées. Vous y trouverez également des informations sur les moyens de contacter Meta ainsi que sur les options de paramétrage des publicités. La politique d’utilisation des données est disponible via le lien suivant : https://privacycenter\.instagram\.com/policy/

Meta n’indique pas de manière exhaustive et claire comment elle utilise les données issues de la visite du service en ligne Instagram à ses propres fins, dans quelle mesure les activités sur Instagram sont attribuées à des utilisateurs individuels, combien de temps Meta conserve ces données et si les données issues d’une visite du service en ligne Instagram sont transmises à des tiers ; nous n’en avons donc pas une connaissance complète.

Lorsque vous accédez à notre présence au sein du service en ligne Instagram, l’adresse IP attribuée à votre terminal est transmise à Meta. Selon les informations fournies par Meta, cette adresse IP est anonymisée. Meta conserve en outre des informations sur les terminaux de ses utilisateurs (par exemple dans le cadre de la fonction “Notification de connexion”). Le cas échéant, Meta est ainsi en mesure d’attribuer des adresses IP à des utilisateurs individuels.

Si vous êtes actuellement connecté(e) à Instagram en tant qu’utilisateur/utilisatrice, un cookie contenant votre identifiant Instagram se trouve sur votre terminal. Cela permet à Meta de savoir que vous avez consulté cette page et comment vous l’avez utilisée. Cela vaut également pour toutes les autres pages Meta. Grâce aux boutons Instagram intégrés aux sites web, Meta peut enregistrer vos visites sur ces sites et les associer à votre profil Instagram. Ces données permettent de vous proposer des contenus ou des publicités personnalisés.

Si vous souhaitez éviter cela, vous devez vous déconnecter d’Instagram ou désactiver la fonction “Rester connecté”, supprimer les cookies présents sur votre appareil, puis fermer et redémarrer votre navigateur. De cette manière, les informations Instagram permettant de vous identifier directement seront supprimées. Vous pourrez ainsi utiliser notre présence sur Instagram sans que votre identifiant Instagram ne soit divulgué. Lorsque vous accédez aux fonctionnalités interactives du site web (“J’aime”, commenter, partager, envoyer des messages, etc.), une page de connexion Instagram s’affiche. Une fois connecté(e), vous êtes à nouveau identifiable par Meta en tant qu’utilisateur/utilisatrice spécifique.

Vous trouverez des informations sur la manière de gérer ou de supprimer les données vous concernant détenues par Meta sur les pages d’assistance Meta suivantes : https://help\.instagram\.com/811572406418223/?helpref=hc\_fnav

B) Traitement des données via la fonction “Instagram Insights”

Dans le cadre de la gestion de notre présence sur Instagram, des données à caractère personnel sont traitées dans le cadre d’un événement dit « Page Insights » (ci-après « Insights »). Les Insights sont des statistiques agrégées générées à partir de certains événements. Ces événements sont enregistrés par les serveurs de Meta lorsque des personnes interagissent avec des pages et les contenus qui y sont associés. Nous n’avons pas accès aux données à caractère personnel traitées dans le cadre de ces événements, mais uniquement aux Insights agrégés qui nous sont fournis par Meta. Les événements utilisés pour générer les Insights n’enregistrent, outre l’identifiant d’utilisateur Instagram des personnes connectées à Instagram, aucune adresse IP, aucun identifiant de cookie ni aucun autre identifiant associé à des personnes ou à leurs appareils.

Le traitement a notamment pour but de garantir une conception attrayante, engageante et conviviale de notre présence sur Instagram.

Vous pouvez consulter ici des informations complémentaires sur la nature et l’étendue du traitement dans le cadre des Insights :

https://help\.latest\.instagram\.com/788388387972460?helpref=hc\_fnav

C) Finalité du traitement des données, base juridique et, le cas échéant, intérêts légitimes, durée de conservation

Catégorie de données :

Si vous êtes connecté à votre compte Instagram lorsque vous consultez le contenu, ces données peuvent également être associées à votre compte d’utilisateur.

Finalité:

Conception de l’offre adaptée aux intérêts

L’exploitation de la présence sur Instagram et le traitement de vos données à caractère personnel qui y est associé ont pour finalité de concevoir nos offres de manière adaptée aux besoins, attrayante, actuelle et moderne.

Base juridique:

Art. 6, al. 1, phrase 1, let. a) du RGPD:

Dans la mesure où vous communiquez avec nous dans le cadre de la présence Instagram en question, par exemple via la fonction de commentaire ou de messagerie, le traitement de vos données à caractère personnel qui en découle repose sur votre décision volontaire.

Art. 6, al. 1, phrase 1, let. f) du RGPD:

Durée de conservation :

Les données à caractère personnel sont effacées dès que leur traitement ultérieur n’est plus nécessaire à la réalisation de la finalité visée et que les délais de conservation légaux ne s’opposent pas à leur effacement. C’est généralement le cas dès réception de votre révocation ou de votre opposition. Vous pouvez consulter ici des informations complémentaires sur le traitement de vos données à caractère personnel par Meta : https://privacycenter\.instagram\.com/policy/

D) Destinataires des données à caractère personnel

Catégorie de destinataires : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande

10. Données relatives au processus de candidature

Vous trouverez ici des informations détaillées sur la manière dont vos données à caractère personnel sont traitées lorsque vous nous envoyez une candidature.

11. Suivi et analyse de l’utilisation

Nous décrivons ci-dessous dans quels cas, lors de l’utilisation de nos services, vos données à caractère personnel sont traitées à des fins d’analyse de l’utilisation de nos services, et quand des technologies de suivi sont utilisées pour suivre et évaluer le comportement des visiteurs, par exemple afin de leur présenter des publicités personnalisées.

Blue Ocean Entertainment AG respecte les exigences du cadre de transparence et de consentement de l’IAB Europe et se conforme à ses spécifications et directive.

Analyse de l’utilisation avec comme base juridique l’intérêt légitime, art. 6, al. 1, let. f) du RGPD

Nous effectuons des analyses de l’utilisation sur la base juridique de l’art. 6, al. 1, let. f) du RGPD, c’est-à-dire après une mise en balance des intérêts. Vous trouverez un aperçu des technologies et des services utilisés dans notre boîte de dialogue de consentement (accessible dans le pied de page et/ou via l’icône de confidentialité correspondante du site web). Vous y trouverez également, pour chaque service, une explication de son fonctionnement et des données utilisées pour le traitement.

Ce faisant, nous poursuivons les intérêts légitimes suivants :

pour évaluer nos services, les optimiser et les adapter aux besoins des utilisateurs, ainsi que pour corriger les erreurs,
déterminer statistiquement les indicateurs relatifs à l’utilisation de nos services (portée, fréquence d’utilisation, comportement de navigation des utilisateurs) – sur la base de méthodes standardisées – et obtenir ainsi des valeurs comparables à l’échelle du marché, afin de commercialiser nos services de manière optimale,
mesurer l’efficacité des campagnes publicitaires, optimiser nos annonces pour l’avenir et permettre également aux spécialistes du marketing et aux annonceurs d’optimiser leurs annonces en conséquence.

Puis-je m’opposer à la collecte et à l’analyse de ces données ?

Oui. Vous trouverez une option permettant de vous opposer à ce traitement dans notre boîte de dialogue de consentement (accessible depuis le pied de page et/ou via l’icône de confidentialité du site web).

Suivi fondé sur le consentement, art. 6, al. 1, let. a) du RGPD

Nous effectuons un suivi dans la mesure où vous y consentez. Nous vous expliquons la nature et l’étendue du suivi dans notre boîte de dialogue de consentement (accessible dans le pied de page et/ou via l’icône de confidentialité du site web). À titre de clarification : si aucun consentement n’est demandé, aucun suivi n’a lieu sur cette base.

Le consentement est volontaire. Il est donné en cliquant sur le bouton correspondant dans la boîte de dialogue de consentement de nos services. Vous y trouverez toutes les informations nécessaires sur la nature et l’étendue du traitement des données.

Puis-je retirer mon consentement ?

Vous pouvez à tout moment retirer un consentement donné pour l’avenir. Vous trouverez une option de retrait dans notre boîte de dialogue de consentement (accessible dans le pied de page et/ou via l’icône de confidentialité correspondante du site web). La licéité du traitement jusqu’au moment du retrait n’en est pas affectée.

III. Droits des personnes concernées

1. Droit d’opposition

Si nous traitons vos données à caractère personnel à des fins de prospection directe, vous avez le droit de vous opposer à tout moment, avec effet pour l’avenir, au traitement des données à caractère personnel vous concernant à des fins de prospection directe ; cela s’applique également au profilage, dans la mesure où il est lié à une telle prospection directe.

Vous avez également le droit, pour des raisons tenant à votre situation particulière, de vous opposer à tout moment, avec effet pour l’avenir, au traitement des données à caractère personnel vous concernant effectué conformément à l’article 6, paragraphe 1, point e) ou f) du RGPD ; cela s’applique également au profilage fondé sur ces dispositions.

Vous pouvez exercer ce droit d’opposition sans frais. Afin que nous puissions traiter votre demande, vous pouvez nous contacter, entre autres, via les coordonnées mentionnées au point I.4.

2. Droit d’accès

Vous avez le droit de nous demander la confirmation que des données à caractère personnel vous concernant sont traitées, ainsi que, le cas échéant, l’accès à ces données à caractère personnel et aux autres informations énumérées à l’article 15 du RGPD.

3. Droit de rectification

Vous avez le droit de nous demander de rectifier sans délai les données à caractère personnel inexactes vous concernant (art. 16 du RGPD). Compte tenu des finalités du traitement, vous avez le droit d’exiger que les données à caractère personnel incomplètes soient complétées, y compris au moyen d’une déclaration complémentaire.

4. Droit à l’effacement (“droit à l’oubli”)

Vous avez le droit de nous demander l’effacement immédiat des données à caractère personnel vous concernant, dès lors que l’un des motifs énoncés à l’article 17, paragraphe 1, du RGPD s’applique et que le traitement n’est pas nécessaire aux fins prévues à l’article 17, paragraphe 3, du RGPD.

5. Droit à la limitation du traitement

Vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel si l’une des conditions prévues à l’article 18, paragraphe 1, points a) à d), du RGPD est remplie.

6. Droit à la portabilité des données

Sous réserve des conditions prévues à l’article 20, paragraphe 1, du RGPD, vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel vous concernant que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ainsi que le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans que nous y fassions obstacle. Lors de l’exercice de votre droit à la portabilité des données, vous avez le droit d’obtenir que les données à caractère personnel soient transmises directement par nos soins à un autre responsable du traitement, dans la mesure où cela est techniquement possible.

7. Droit de retrait du consentement

Dans la mesure où le traitement repose sur votre consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. La licéité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu’au moment du retrait n’en est pas affectée.

8. Droit de recours

Vous disposez d’un droit de recours auprès de l’autorité de contrôle compétente pour notre entreprise. L’autorité de contrôle compétente pour notre entreprise est :

CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés), 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, https://www.cnil.fr/fr